Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par PLEGBILO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-18 du 3 mai 2019.
Le déposant est PLEGBILO domicilié(e) 72 BOULEVARD EXELMANS - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA Partners, Madame Malaurie Pantalacci domicilié(e) 2 Rue du Général Delanne - 92200 - Neuilly Sur Seine - France.
La marque BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTILLE arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.
PLEGBILO - 72 BOULEVARD EXELMANS - 75016 - PARIS - France
TAoMA Partners, Madame Malaurie Pantalacci - 2 Rue du Général Delanne - 92200 - Neuilly Sur Seine - France
Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43
Inscription le 1 octobre 2019 - Retrait partiel n°769636 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-01
Casques de protection pour la pratique du sport, casques pour cyclistes et motocyclistes; casques de cycliste; casques de protection; casques de protection à usage sportif; casques de protection pour cyclistes; visières pour casques; vêtements de protection contre les accidents; compteurs kilométriques pour vélo; système de navigation par satellite pour bicyclettes; systèmes de positionnement mondial pour bicyclettes; batteries électriques ; appareils et installations de navigation et de guidage pour véhicules ; sacs de sport conçus pour contenir des casques de protection [préformés]; étuis pour lunettes et lunettes de soleil; lunettes de cyclistes; lunettes de protection; lunettes de sécurité pour la protection des yeux; lunettes de soleil; lunettes de sport; lunettes masques; batteries; batteries électriques; batteries électriques pour véhicules; batteries rechargeables; chargeurs de batterie pour véhicules motorisés; chargeurs de batteries ;
Appareils de locomotion par terre ; bicyclettes; bicyclettes à moteur; bicyclettes électriques; vélos; vélos à assistance électrique; vélos électriques; vélos pliables; vélos pliants; vélos sans pédales [draisiennes]; vélos tout-terrain [VTT]; béquilles de vélos; boyaux de vélos; cale-pieds pour vélos; courroies de cale-pieds pour vélos; guidons de vélos; cadres de bicyclettes; châssis de bicyclettes; éléments structurels de vélos; selles et sièges de bicyclette; tubes de selles pour bicyclettes; chaînes de bicyclettes; protège-chaînes de vélos; moyeux de roues de bicyclettes; freins de bicyclettes; segments de freins [pièces de bicyclettes]; câbles de freins pour bicyclettes; freins hydrauliques sur jantes et freins à disque pour bicyclettes; engrenages et manettes de dérailleur pour bicyclettes; roues d'engrenages pour bicyclettes; roues dentées [pièces de bicyclettes]; garde-boue pour cycles; garde-jupes pour cycles; pare-jupes pour bicyclettes; systèmes de suspension pour bicyclettes; amortisseurs pour bicyclettes; jantes de vélos; moteurs pour vélos; pédales pour vélos; pneumatiques de vélos; pneus de vélos; pneus pour vélos d'enfants; poignées de frein de vélos; poignées de guidon pour vélos; poignées tournantes pour vélos; pompes à air pour pneus de vélos; pompes de gonflage pour pneus de vélos; sonnettes pour vélos et cycles; pompes de vélos; rayons pour vélos; porte-vélos [supports] et porte-bagages; porte-vélos [supports]; remorques pour le transport de bicyclettes ; sièges d'enfants pour vélos; porte-gourdes et supports de gourdes pour bicyclettes; sacoches de bicyclettes; sacoches spéciales pour bicyclettes; paniers spéciaux pour bicyclettes; sacoches et paniers pour bicyclettes destinés au transport de boissons; sacoches et paniers pour bicyclettes destinés au transport de bagages; sacs pour porte-bagages de bicyclettes; housses de selles pour bicyclettes; housses de selles pour vélos ou motos; housses pour bicyclettes préformées; matériels de réparation de crevaisons pour pneus de bicyclettes ;
Services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat) de bicyclettes, de vélos, de pièces et parties constitutives de bicyclettes et de vélos, d’accessoires de bicyclettes et de vélos, de casques de protection pour la pratique du sport, de casques pour cyclistes et motocyclistes, de vêtements de protection contre les accidents, d’appareils et installations de navigation et de guidage pour véhicules, d’articles de lunetterie pour le sport, de batteries et de chargeurs de batteries ; services de vente au détail de bicyclettes, de vélos, de pièces et parties constitutives de bicyclettes et de vélos, d’accessoires de bicyclettes et de vélos, de casques de protection pour la pratique du sport, de casques pour cyclistes et motocyclistes, de vêtements de protection contre les accidents, d’appareils et installations de navigation et de guidage pour véhicules, d’articles de lunetterie pour le sport, de batteries et de chargeurs de batteries; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de bicyclettes, de vélos, de pièces et parties constitutives de bicyclettes et de vélos, d’accessoires de bicyclettes et de vélos, de casques de protection pour la pratique du sport, de casques pour cyclistes et motocyclistes, de vêtements de protection contre les accidents, d’appareils et installations de navigation et de guidage pour véhicules, d’articles de lunetterie pour le sport, de batteries et de chargeurs de batteries ; démonstration de produits et de services par voie électronique, également applicable aux services de téléachat et de vente par correspondance dans le domaine des vélos et des accessoires de vélos ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans le domaine des vélos et des accessoires de vélos ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle dans le domaine des vélos et des accessoires de vélos ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des vélos et des accessoires de vélos; traitement administratif des commandes d’achat dans le domaine des vélos et des accessoires de vélos ; organisation d’expositions et de tests de produits sportifs, à savoir de bicyclettes, de vélos, de pièces et parties constitutives de bicyclettes et de vélos, d’accessoires de bicyclettes et de vélos, de casques de protection pour la pratique du sport, de casques pour cyclistes et motocyclistes, de vêtements de protection contre les accidents, d’appareils et installations de navigation et de guidage pour véhicules, d’articles de lunetterie pour le sport, de batteries et de chargeurs de batteries, à but commercial ou de publicité.
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