Déposée le 20 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Y IGREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLECOM domicilié(e) 30 rue Godard, 33200 BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLECOM - France.
La marque Y IGREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y IGREC est expirée depuis le 20 avril 2009.
PLECOM SARL - 30 rue Godard, 33200 BORDEAUX - France
PLECOM - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363055 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
. Appareils, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. . Boîtes de dérivation, détecteurs, commutateurs, distributeurs automatiques, interfaces informatiques, interfaces téléphoniques, inverseurs, limiteurs, transmetteurs, télérupteurs. Signalisations . Communications par terminaux d'ordinateurs. Commutateurs téléphoniques. Communications téléphoniques, transmissions de télécopies, locations d'appareils pour la transmission, transmission de messages. Services d'appels radioélectrique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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