Déposée le 22 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) PLD PRIVATE LABEL DEVELOPMENT et MORABITO Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASCAL MORABITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PLD PRIVATE LABEL DEVELOPMENT domicilié(e) 6, rue des Tilleuls 2300 La Chaux-de-Fonds SUISSE (dossier no 2051799) - France et MORABITO Pascal, domicilié(e) 136 Vallon des Auffes, 13007 MARSEILLE (dossier no 2052184) - France.
La marque PASCAL MORABITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASCAL MORABITO est expirée depuis le 22 juillet 2005.
PLD PRIVATE LABEL DEVELOPMENT SA - 6, rue des Tilleuls 2300 La Chaux-de-Fonds SUISSE (dossier no 2051799) - France
MORABITO Pascal - 136 Vallon des Auffes, 13007 MARSEILLE (dossier no 2052184) - France
Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247745 - Publication au BOPI 1998-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02
Renouvellement sans limitation le 14 août 1996 n°2051799 - Publication au BOPI 1996-08-14
Renouvellement avec limitation le 14 août 1996 n°2052184 - Publication au BOPI 1996-08-14
Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247744 - Publication au BOPI 1998-01-08
Inscription le 21 janvier 1998 - Saisie notifiée n°248361 - Publication au BOPI 1998-01-21
Inscription - Transmission de propriété n°43533 - Publication au BOPI
Inscription le 14 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°164021 - Publication au BOPI 1993-10-14
Inscription le 26 août 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°205286 - Publication au BOPI 1996-08-26
Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241669 - Publication au BOPI 1997-08-18
Inscription - Transmission de propriété n°24343 - Publication au BOPI
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie;huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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