Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES HAUTS CLOSEAUX
Numéro de dépôt :
1467527
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
09/05/1998
Présentation de la marque DOMAINE DES HAUTS CLOSEAUX
Déposée le 9 mai 1988 par monsieur PLAULT Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DES HAUTS CLOSEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES HAUTS CLOSEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HAUTS CLOSEAUX est expirée depuis le 9 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45