Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Délices de la Côte
Numéro de dépôt :
3594498
Date de dépôt :
18/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2018
Présentation de la marque Les Délices de la Côte
Déposée le 18 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLATS SOUPE MARTINEAU ARTISANAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Délices de la Côte »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices de la Côte est expirée depuis le 18 août 2018.
PLATS SOUPE MARTINEAU ARTISANAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39