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Marques déposées par Plats'Nets Bio
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Plats'Nets BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Plats'Nets BIO
Plats'Nets Bio

Numéro de dépôt :
4530451
Date de dépôt :
04/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2029
Plats\'Nets BIO de Plats\'Nets Bio

Présentation de la marque Plats'Nets BIO

Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par Plats'Nets Bio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plats'Nets BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Plats'Nets Bio domicilié(e) 9 allée des hermines - 91630 - Marolles en hurepoix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plats'Nets Bio, Monsieur Romain Martino domicilié(e) 9 allée des hermines - 91630 - Marolles en hurepoix - France.

La marque Plats'Nets BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plats'Nets BIO arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.


Plats'Nets Bio - 9 allée des hermines - 91630 - Marolles en hurepoix - France


Plats'Nets Bio, Monsieur Romain Martino - 9 allée des hermines - 91630 - Marolles en hurepoix - France


Republication pour erratum - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.