Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.E.R - Plateforme Energies Renouvelables
Plateforme Energies Renouvelables, SARL

Numéro de dépôt :
3760426
Date de dépôt :
16/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2020
P.E.R - Plateforme Energies Renouvelables de Plateforme Energies Renouvelables

Présentation de la marque P.E.R - Plateforme Energies Renouvelables

Déposée par voie électronique le 16 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Plateforme Energies Renouvelables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P.E.R - Plateforme Energies Renouvelables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Plateforme Energies Renouvelables domicilié(e) 67 Avenue de la République - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 497 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plateforme Energies Renouvelables domicilié(e) 67 Avenue de la République - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France.

La marque P.E.R - Plateforme Energies Renouvelables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.E.R - Plateforme Energies Renouvelables est expirée depuis le 16 août 2020.

Plateforme Energies Renouvelables a également déposé les autres marques suivantes : D.A.P - Dossier Administratif Photovoltaïque


Plateforme Energies Renouvelables, SARL - 67 Avenue de la République - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France - SIREN 499497543


Plateforme Energies Renouvelables - 67 Avenue de la République - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Éducation ; formation.