Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLATE-FORME INTERNATIONALE POUR UNE CLINIQUE DU TOXICOMANE
Association PLATE-FORME INTERNATIONALE, Association régie par les articles 21 à 79 du code civil du tribunal d'instance de Strasbourg

Numéro de dépôt :
1683044
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1999
PLATE-FORME INTERNATIONALE POUR UNE CLINIQUE DU TOXICOMANE de PLATE-FORME INTERNATIONALE

Présentation de la marque PLATE-FORME INTERNATIONALE POUR UNE CLINIQUE DU TOXICOMANE

Déposée le 23 mai 1989 par l'association loi 1901 PLATE-FORME INTERNATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLATE-FORME INTERNATIONALE POUR UNE CLINIQUE DU TOXICOMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 PLATE-FORME INTERNATIONALE domicilié(e) 1, rue du Cardinal Mercier, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PRUD'HOMME SECRETAIRE GENERAL - France.

La marque PLATE-FORME INTERNATIONALE POUR UNE CLINIQUE DU TOXICOMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683044.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLATE-FORME INTERNATIONALE POUR UNE CLINIQUE DU TOXICOMANE est expirée depuis le 23 mai 1999.


Association PLATE-FORME INTERNATIONALE, Association régie par les articles 21 à 79 du code civil du tribunal d'instance de Strasbourg - 1, rue du Cardinal Mercier, 75009 PARIS - France


Monsieur PRUD'HOMME SECRETAIRE GENERAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes: Produits de l'imprimerie;papeterie;photographie;matériel d'instruction ou d'enseignement;télescription, transmission des messages;télégramme;service télématique;Service paramédical pour une clinique du toxicomane (recherche, soins, réinsertion sociale); tous ces services étant rendus sous contrôle médical

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.