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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLATE-FORME D'INNOVATION AGRO-ENVIRONNEMENTALE – P.I.A.E
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Artemis Plateforme d'Innovation Agro-Environnementale Bourgogne Franche Comté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artemis Plateforme d'Innovation Agro-Environnementale Bourgogne Franche Comté
PLATE-FORME D'INNOVATION AGRO-ENVIRONNEMENTALE – P.I.A.E., SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3887494
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2022
Artemis Plateforme d\'Innovation Agro-Environnementale Bourgogne Franche Comté de PLATE-FORME D\'INNOVATION AGRO-ENVIRONNEMENTALE – P.I.A.E

Présentation de la marque Artemis Plateforme d'Innovation Agro-Environnementale Bourgogne Franche Comté

Déposée le 10 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLATE-FORME D'INNOVATION AGRO-ENVIRONNEMENTALE – P.I.A.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artemis Plateforme d'Innovation Agro-Environnementale Bourgogne Franche Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLATE-FORME D'INNOVATION AGRO-ENVIRONNEMENTALE – P.I.A.E domicilié(e) RD 31 - 21110 - BRETENIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 910 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mle GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque Artemis Plateforme d'Innovation Agro-Environnementale Bourgogne Franche Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artemis Plateforme d'Innovation Agro-Environnementale Bourgogne Franche Comté est expirée depuis le 10 janvier 2022.


PLATE-FORME D'INNOVATION AGRO-ENVIRONNEMENTALE – P.I.A.E., SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RD 31 - 21110 - BRETENIERE - France - SIREN 527910855


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mle GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 17 avril 2012 - Retrait partiel n°574005 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Consultations professionnelles d'affaires ; étude de marché ; conseils en organisation des affaires ; analyse du prix de revient ; service de sous-traitance (assistance commerciale) ; tous les services précités dans le domaine de l'agronomie, des techniques agricoles, et horticoles et à l'exclusion de la viticulture.

Expertises (travaux d'ingénieur) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques ; recherches bactériologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en agronomie ; expérimentation de techniques agricoles, viticoles et horticoles durables (étude de projets techniques) ; tous les services précités dans le domaine de l'agronomie, des techniques agricoles, viticoles et horticoles et à l'exclusion du traitement des eaux, de l'hydrologie, de la pharmacopée et des alicaments.