Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Plate-forme 21 pour le développement durable
/
PLATE-FORME 21 POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLATE-FORME 21 POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
Plate-forme 21 pour le développement durable Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3605663
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2018
PLATE-FORME 21 POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE de Plate-forme 21 pour le développement durable

Présentation de la marque PLATE-FORME 21 POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE

Déposée le 17 octobre 2008 par l'association loi 1901 Plate-forme 21 pour le développement durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLATE-FORME 21 POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE »

Le déposant est l'association loi 1901 Plate-forme 21 pour le développement durable domicilié(e) Enita, Site de Marmilhat, BP 35,63370 LEMPDES - 63370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 979 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plate-forme 21 pour le développement durable domicilié(e) Enita, Site de Marmilhat, BP 35,63370 LEMPDES - 63370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLATE-FORME 21 POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE est expirée depuis le 17 octobre 2018.


Plate-forme 21 pour le développement durable Association loi 1901 - Enita, Site de Marmilhat, BP 35,63370 LEMPDES - 63370 - France - SIREN 501979124


Plate-forme 21 pour le développement durable - Enita, Site de Marmilhat, BP 35,63370 LEMPDES - 63370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.