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Marques déposées par madame Plate Charlotte
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La Charlotterie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Charlotterie
Mme Plate Charlotte

Numéro de dépôt :
3932366
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2022
La Charlotterie de Plate Charlotte

Présentation de la marque La Charlotterie

Déposée le 6 juillet 2012 par madame Plate Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Charlotterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est madame Plate Charlotte domicilié(e) 20 Rue Rigaud - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Plate Charlotte domicilié(e) 20 Rue Rigaud - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque La Charlotterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Charlotterie est expirée depuis le 6 juillet 2022.


Mme Plate Charlotte - 20 Rue Rigaud - 13007 - MARSEILLE - France


Mme Plate Charlotte - 20 Rue Rigaud - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 25 octobre 2012 - Retrait partiel n°587573 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet partiel n°598789 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Joaillerie.