Déposée le 1 février 1985 par la Société Anonyme (SA) PLASTYM'
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS),
la marque française « BALL - NAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTYM' domicilié(e) B.P. 10 ROUTE DE LA GARE, 17139 DOMPIERRE S/MER (dossier no 2043715) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 606 246 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASTYM' domicilié(e) (dossier no 2043715) - France.
La marque BALL - NAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTYM' SA - B.P. 10 ROUTE DE LA GARE, 17139 DOMPIERRE S/MER (dossier no 2043715) - France - SIREN 321606246
PLASTYM' - (dossier no 2043715) - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1995 n°2043715 - Publication au BOPI 1995-01-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Appareils de sauvetage, articles de sport, jouets
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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