Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALL - NAGE
PLASTYM' SA

Numéro de dépôt :
1298347
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque BALL - NAGE

Déposée le 1 février 1985 par la Société Anonyme (SA) PLASTYM' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « BALL - NAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTYM' domicilié(e) B.P. 10 ROUTE DE LA GARE, 17139 DOMPIERRE S/MER (dossier no 2043715) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 606 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASTYM' domicilié(e) (dossier no 2043715) - France.

La marque BALL - NAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALL - NAGE est expirée depuis le 1 février 2005.

PLASTYM' a également déposé les autres marques suivantes : L'esprit des couleurs , Mimèsis


PLASTYM' SA - B.P. 10 ROUTE DE LA GARE, 17139 DOMPIERRE S/MER (dossier no 2043715) - France - SIREN 321606246


PLASTYM' - (dossier no 2043715) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1995 n°2043715 - Publication au BOPI 1995-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Appareils de sauvetage, articles de sport, jouets

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].