Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO embal
PLASTUL S.A.S.

Numéro de dépôt :
3311349
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2014
BIO embal de PLASTUL

Présentation de la marque BIO embal

Déposée le 2 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO embal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 22 septembre 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTUL domicilié(e) BP 2 FURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard GUELY PLASTUL domicilié(e) 139 Bd Michel PERRET,38210 TULLINS - 38210 - France.

La marque BIO embal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO embal est expirée depuis le 2 septembre 2014.


PLASTUL S.A.S. - BP 2 FURES - France


Monsieur Bernard GUELY PLASTUL - 139 Bd Michel PERRET,38210 TULLINS - 38210 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Republication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

* feuilles en matière plastique à usage agricole et boutique. Sacherie en matières plastique (biodégradable). * récipients d'emballage en matière plastique biodégradable (type sac ou cabas). * produit d'imprimerie, sacs et sachets à base d'amidon. Caractère d'imprimerie utilisant un cliché. * publicité ; publication de texte publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillon), publicité télévisée.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).