Déposée le 22 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTOY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLASTOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTOY domicilié(e) 25, rue Octave Lemenuel,
14330 Sainte-Marguerite-d'Elle - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 876 331 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLURIAD,
Mme FERDINAND Isabelle domicilié(e) 57, rue Gaston Tessier,
75019 PARIS - France.
La marque PLASTOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PLASTOY arrivera à expiration en date du 22 novembre 2030.
PLASTOY, Société par actions simplifiée - 25, rue Octave Lemenuel,
14330 Sainte-Marguerite-d'Elle - France - SIREN 797876331
PLURIAD,
Mme FERDINAND Isabelle - 57, rue Gaston Tessier,
75019 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2000 n°2186032 - Publication au BOPI 2000-11-20
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2010 n°2455071 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-12
Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623384 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2020 n°2762762 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-21
Jeux, jouets, figurines, modèles réduits, maquettes, ces articles étant considérés comme des jouets.Articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.Tous produits de papeterie et d'imprimerie et toutes fournitures pour les arts graphiques, à savoir instruments d'écriture, crayons, stylos, plumes, papiers d'écriture, instruments de dessin, pinceaux et brosses, couleurs, peintures, pastels, craies à dessiner, palettes pour peintres, planches à dessin, cartons à dessin, papiers à dessin, toiles et canevas pour peintres, pâtes à modeler, caractères d'imprimerie, livres, affiches, images. Tous matériels d'enseignement et d'éducation à l'exception des appareils
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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