Déposée le 14 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTOREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLASTOREX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTOREX domicilié(e) 1 rue Sous le Pré - 39200 - SAINT CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 912 086 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PLASTOREX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTOREX, Société par Actions Simplifiée - 1 rue Sous le Pré - 39200 - SAINT CLAUDE - France - SIREN 433912086
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17
Renouvellement sans limitation n°2258360 - Publication au BOPI 2004-33
Inscription le 15 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272051 - Publication au BOPI 1999-02-15
Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346562 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 7 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278627 - Publication au BOPI 1999-06-07
Inscription le 7 juin 1999 - Changement de dénomination n°278628 - Publication au BOPI 1999-06-07
Renouvellement sans limitation le 18 février 2004 n°2258935 - Publication au BOPI 2004-02-18
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2013 n°2543299 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.Ciseaux pour enfants.Meubles en mélaminé, tables, tabourets, chaises pour enfants.Cintres pour vêtements. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Assiettes, verres, plats et tous récipients pour la cuisine en mélaminé; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : vases non en métaux précieux ; verre émaillé ; verres opales ; assiettes non en métaux précieux ; bouteilles ; carafes; chopes à bière ; couvercles de plats ; couvercles de pot; cristaux (verrerie) ; cruches; cruchons non en métaux précieux; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; écuelles ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes; jattes ; légumiers ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; pots ; récipients à boire ; récipients calorifuges ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; saladiers non en métaux précieux ; services (vaisselle), services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux; soupières non en métaux précieux; sucriers non en métaux précieux; tasses non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients)
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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