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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLASTO
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NET & SANS BAVURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET & SANS BAVURE
PLASTO SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3353336
Date de dépôt :
15/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2015
NET & SANS BAVURE de PLASTO

Présentation de la marque NET & SANS BAVURE

Déposée le 15 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) PLASTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET & SANS BAVURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTO domicilié(e) 44, Rue de Longvic,21300 CHENOVE - 21300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 842 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque NET & SANS BAVURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET & SANS BAVURE est expirée depuis le 15 avril 2015.

PLASTO a également déposé les autres marques suivantes : PLASTOCEL , PLASTO XL CARE , PLASTOPRESSE , PLASTO 1000 USAGES , STOPGEL , (Marque figurative) , PLASTAN , PLASTOMED , BULL'NET , MASKING X-PRESS


PLASTO SA Société anonyme - 44, Rue de Longvic,21300 CHENOVE - 21300 - France - SIREN 433842002


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561078 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°561077 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 12 novembre 2012 - Changement d'adresse n°588260 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624721 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Adhésifs et polymères pour l'industrie. Adhésifs pour le ménage ou le bricolage. Adhésifs et polymères pour l'isolation ; matières isolantes ; joints, mousses, gaines et feuilles pour l'isolation ; matières plastiques mi-ouvrées ; ruban plastique adhésif de protection, notamment pour tous travaux de peinture et de projection d'enduits. Adhésifs pour la construction ; film plastique adhésif pour les murs intérieurs ou en façade.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.