PLASTO S.A., société anonyme de nationalité franÇaise
Numéro de dépôt :
1581761
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) PLASTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTO domicilié(e) 42 rue de Longvic, B.P. 160, 21304 CHENOVE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT, et Autres Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581761.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTO S.A., société anonyme de nationalité franÇaise - 42 rue de Longvic, B.P. 160, 21304 CHENOVE CEDEX - France
S.A. FEDIT-LORIOT, et Autres Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Outils et instruments à main entraînés manuellement, couteaux et autres articles de coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs, pinceaux, rouleaux de peintres en bâtiment, crayons, stylos et autres article d'écriture et de dessin, brosses à dents, chausse-pieds, balais et autres ustensiles et récipients pour le mélange ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), brosses, peignes, manches et poignées de tous ces articles ainsi que plaques et plaquettes non métalliques, étiquettes et autre matériel d'étiquetage en matière plastique et/ou en carton, présentoirs
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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