Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOLNET
PLASTO S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1636587
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2009
ISOLNET de PLASTO

Présentation de la marque ISOLNET

Déposée le 11 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PLASTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOLNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTO domicilié(e) 42, rue de Longvic, 21300 CHENOVE (dossier no 2157317) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 523 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2157317) - France.

La marque ISOLNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOLNET est expirée depuis le 11 décembre 2009.

PLASTO a également déposé les autres marques suivantes : PLASTOCEL , PLASTO XL CARE , NET & SANS BAVURE , PLASTOPRESSE , PLASTO 1000 USAGES , STOPGEL , (Marque figurative) , PLASTAN , PLASTOMED , BULL'NET


PLASTO S.A. (société anonyme) - 42, rue de Longvic, 21300 CHENOVE (dossier no 2157317) - France - SIREN 316523018


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2157317) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1999 n°2157317 - Publication au BOPI 1999-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 14 novembre 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°334892 - Publication au BOPI 2001-11-14

Plinthes et joints automatiques pour portes et fenêtres; joints et bourrelets de calfeutrage pour portes et fenêtres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.