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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLASTO
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ISOBROSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOBROSSE
PLASTO SA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1405070
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2007
ISOBROSSE de PLASTO

Présentation de la marque ISOBROSSE

Déposée le 24 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) PLASTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOBROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTO domicilié(e) 42, rue de Longvic, 21300 CHENOVE (dossier no 2086864) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 523 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2086864) - France.

La marque ISOBROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOBROSSE est expirée depuis le 24 avril 2007.

PLASTO a également déposé les autres marques suivantes : PLASTOCEL , PLASTO XL CARE , NET & SANS BAVURE , PLASTOPRESSE , PLASTO 1000 USAGES , STOPGEL , (Marque figurative) , PLASTAN , PLASTOMED , BULL'NET


PLASTO SA (Société anonyme) - 42, rue de Longvic, 21300 CHENOVE (dossier no 2086864) - France - SIREN 316523018


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2086864) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 1997 n°2086864 - Publication au BOPI 1997-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 14 novembre 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°334892 - Publication au BOPI 2001-11-14

Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191054 - Publication au BOPI 1995-10-23

Profils pour fermetures, formant notamment jet d'eau. Plinthes automatiques pour portes, fenêtres et fermetures en général.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.