Déposée le 20 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLONET »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTO domicilié(e) 44 Rue de Longvic,21300 CHENOVE (dossier no 2372896) - 21300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 842 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2372896) - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTO société par actions simplifiée - 44 Rue de Longvic,21300 CHENOVE (dossier no 2372896) - 21300 - France - SIREN 433842002
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2372896) - 75007 - France
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2372896 - Publication au BOPI 2008-05-16
Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191054 - Publication au BOPI 1995-10-23
Renouvellement sans limitation n°2113551 - Publication au BOPI 1998-21
Inscription le 14 novembre 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°334892 - Publication au BOPI 2001-11-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49
Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561078 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Inscription le 12 novembre 2012 - Changement d'adresse n°588260 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624721 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26
Plinthes automatiques pour bas de portes; joints et bourrelets de calfeutrage pour portes et fenêtres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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