Déposée le 27 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTO ADHESIFS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLASTOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTO ADHESIFS domicilié(e) 3 Boulevard Beauregard - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 596 527 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Bis cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque PLASTOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTO ADHESIFS, Société par actions simplifiée - 3 Boulevard Beauregard - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 522596527
CABINET PLASSERAUD - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Bis cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Inscription - Transmission de propriété n°10646 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 29 août 2002 n°2226807 - Publication au BOPI 2002-08-29
Renouvellement sans limitation n°2008571 - Publication au BOPI 1992-36
Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339348 - Publication au BOPI 2002-01-22
Inscription le 22 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339347 - Publication au BOPI 2002-01-22
Inscription - Transmission de propriété n°10646 - Publication au BOPI
Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331729 - Publication au BOPI 2001-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11
Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561076 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totalede propriété n°561078 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2012 n°2511122 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-05
Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624721 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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