Marque expirée - Marque en non vigueur

CLÔTURE ET CREATION
PLASTIVAL Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
97697785
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2017

Présentation de la marque CLÔTURE ET CREATION

Déposée le 3 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTIVALs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLÔTURE ET CREATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTIVALs domicilié(e) Route de Santoche,25340 CLERVAL (dossier no 2347173) - 25340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2347173) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLÔTURE ET CREATION est expirée depuis le 3 octobre 2017.

PLASTIVALs a également déposé les autres marques suivantes : CLOTURE & CREATION


PLASTIVAL Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Route de Santoche,25340 CLERVAL (dossier no 2347173) - 25340 - France


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2347173) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347173 - Publication au BOPI 2007-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; alliages d'acier ; constructions en acier ; feuillards d'acier ; stores en acier ; tuyaux d'acier ; feuilles d'aluminium ; armatures de portes métalliques ; armatures pour conduites métalliques ; armatures pour conduites métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; arrêts de fenêtres et de portes métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; brasures ; cabines de bain métalliques ; cadres de fenêtres et de portes métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; armatures pour conduites métalliques ; arrêts des fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; galets de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; ferme-portes métalliques ; serrures métalliques (autres qu'électriques) de fenêtres et de portes, galets de portes et de fenêtres ; garnitures métalliques de lits, de meubles, de fenêtres et de portes ; barreaux de grilles métalliques ; revêtements de parois métalliques ; poignées de portes et de fenêtres en métal ; portails métalliques ; armatures, arrêts, cadres, châssis, serrures, galets de portes ainsi que garnitures et marteaux de portes métalliques ; vis métalliques ; poteaux métalliques ; lisses métalliques ; embouts métalliques ; tubes métalliques ; clôtures métalliques ; cloisons métalliques ; barres de contreventement. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler dans le domaine des portes et des fenêtres ; revêtements d'amiante ; fibre de verre pour l'isolation, fibres en matières plastiques non à usage textile ; garnitures d'étanchéité ; feuilles métalliques isolantes ; composition contre l'humidité dans les bâtiments ; matières isolantes ; isolants. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; dalles non métalliques ; escaliers non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; lattes non métalliques ; revêtements de mur non métalliques pour la construction ; revêtements de parois non métalliques pour la construction ; plafonds et planchers non métalliques ; portes et fenêtres non métalliques ; encadrements de portes et de fenêtres non métalliques ; portails non métalliques ; poteaux non métalliques ; lisses non métalliques ; embouts non métalliques ; tubes non métalliques ; clôtures non métalliques ; cloisons non métalliques ; tonnelles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; distribution de prospectus, d'échantillons ; gestion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de l'environnement de la maison. Consultations professionnelles et établissement de plan sans rapport avec la conduite des affaires. Organisation d'expositions, de foires et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services d'échange de correspondance ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire ; concession de licences ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; conseils et consultations techniques dans le domaine du jardinage, de l'environnement, de la maison et de la menuiserie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.