Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VETIVAL
Numéro de dépôt :
1342845
Date de dépôt :
25/01/1985
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
25/01/1995
Présentation de la marque VETIVAL
Déposée le 25 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) PLASTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « VETIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VETIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETIVAL est expirée depuis le 25 janvier 1995.
PLASTIVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30