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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLASTIVAL
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POLYVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYVAL
PLASTIVAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1587414
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
06/06/2009
POLYVAL de PLASTIVAL

Présentation de la marque POLYVAL

Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) PLASTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « POLYVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTIVAL domicilié(e) 25340 CLERVAL (dossier no 2146421) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 820 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2146421) - France.

La marque POLYVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYVAL est expirée depuis le 6 juin 2009.

PLASTIVAL a également déposé les autres marques suivantes : BIVAL , VETIVAL , PERVAL , P PLASTIVAL , BIVAL , P PLASTIVAL


PLASTIVAL (société anonyme) - 25340 CLERVAL (dossier no 2146421) - France - SIREN 622820563


Cabinet BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2146421) - France


Renouvellement avec limitation le 4 juin 1999 n°2146421 - Publication au BOPI 1999-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 2 décembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°179223 - Publication au BOPI 1994-12-02

Profilés extrudés pour menuiserie en résine de synthèse pour la réalisation de fenêtres et porte-fenêtres.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.