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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLASTIVAL
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P PLASTIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P PLASTIVAL
PLASTIVAL S.A.

Numéro de dépôt :
1069554
Date de dépôt :
20/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Besancon

Présentation de la marque P PLASTIVAL

Déposée le 20 janvier 1978 par la Société Anonyme (SA) PLASTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Besancon), la marque française « P PLASTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTIVAL domicilié(e) (S.A.), 25340 CLERVAL - France.

La marque P PLASTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque P PLASTIVAL est expirée depuis le 20 janvier 1988.

PLASTIVAL a également déposé les autres marques suivantes : BIVAL , POLYVAL , VETIVAL , PERVAL , BIVAL , P PLASTIVAL


PLASTIVAL S.A. - (S.A.), 25340 CLERVAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

Matériaux de construction en matière plastique, profilés thermoplastiques, tels que: tubes, tuyaux, lames de volets roulants, revêtements muraux, éléments de cloisons et de maisons préfabriqués, bardages, plafonds, fenêtres, portes;articles en matières plastique, tels que tiroirs, armoires, meubles de toutes sortes

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.