Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PLASTITEMPLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
95558078
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 février 1995 par la Société Anonyme (SA) PLASTITEMPLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTITEMPLE domicilié(e) 117, route de Briollay, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 004 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A./S. DEGEZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558078.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 2005.

PLASTITEMPLE a également déposé les autres marques suivantes : POLYLOR , LITTLE GENIUS , CAMILLE CAMOMILLE , CANDIDE CLUB , BABY BOUTIQUE , ErgoProgress+ , Souvenirs d'enfance , CANDIDOU , Hula Hoop , ErgoDodo


PLASTITEMPLE (S.A.) - 117, route de Briollay, 49000 ANGERS - France - SIREN 602004012


C.J.A./S. DEGEZ - France


Inscription le 28 juin 2005 - Changement d'adresse n°414390 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Meubles, appliques murales décoratives non en matières textiles (ameublement), mobiles décoratifs, armoires coffres, coffrets, bancs, fauteuils, parcs pour bébés, berceaux, bibliothèques, commodes, corbeilles, lits, bois de lit, garnitures de lits, literie, sommiers de lits, matelas, matelas à langer, oreillers, boîtes en bois ou en matières plastiques, canapés, chaises, chaises pour bébés, cintres pour vêtements, housses à vêtements, housses pour vêtements, patère pour vêtements, porte-manteaux, glaces (miroirs), matériel de couchage, sacs de couchage pour enfants, coussins, crochets de portemanteaux non métalliques, décorations en matières plastiques pour aliments, présentoirs, tables, tables de toilette, cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, linge de bain, serviettes et gants de toilette, sacs de couchage, couvertures de lits, couvertures de voyage, plaids, draps, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, lingede table, linge de literie, stores en matières textiles.Vêtements, chaussures, chapellerie, layette, peignoirs de bains, bandeaux pour la tête, barrettes (bonnets), bavettes et bavoirs non en papier, blouses, body (justaucorps), bonneterie, bottes, bottines, bretelles, casquettes, ceintures, châles, robes de chambre, chandails, chaussettes, chaussons, chaussures, chemises, chemisettes, collants, combinaisons, lingerie de corps, écharpes, foulards, gants, layettes, manteaux, pantalons, pantoufles, pardessus, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, souliers.Jeux, jouets, hochets pour bébés, animaux en peluche, poupées, vêtements de poupées, mobiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].