Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACRYTER
PLASTIQUES VENTHENAT ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3851809
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2021
ACRYTER de PLASTIQUES VENTHENAT ET COMPAGNIE

Présentation de la marque ACRYTER

Déposée par voie électronique le 8 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTIQUES VENTHENAT ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACRYTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTIQUES VENTHENAT ET COMPAGNIE domicilié(e) Zone Industrielle - 16300 - BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 296 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ACRYTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACRYTER est expirée depuis le 8 août 2021.

PLASTIQUES VENTHENAT ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIQUES VENTHENAT , UNIVEDER , COCYTER , ECOTER , BIOCYTER , PLAVECIT , BIOCYTER


PLASTIQUES VENTHENAT ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 16300 - BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE - France - SIREN 439296658


IP SPHERE - 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Matières plastiques sous forme de feuilles, en particulier films en polystyrène, polychlorure de vinyle (PVC), acide polylactique (PLA), acrylonitrile-methylacrylate-butadiene (AMAB) pour l'emballage ; emballages, suremballages et sous-emballages en matières plastiques ; sacs et films en matières plastiques ; films pour l'emballage d'aliments en matières plastiques à usage domestique ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ;

Matières plastiques mi-ouvrées à usage industriel ; feuilles en matières plastiques non à usage textile ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ;

Regroupement pour le compte de tiers et vente au détail (à l'exception de leur transport) des produits suivants : matières plastiques sous forme de feuilles, en particulier films en polystyrène, polychlorure de vinyle (PVC), acide polylactique (PLA), acrylonitrile-methylacrylate-butadiene (AMAB) pour l'emballage, emballages, suremballages et sous-emballages en matières plastiques, sacs et films en matières plastiques, films pour l'emballage d'aliments en matières plastiques à usage domestique, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage, matières plastiques mi-ouvrées à usage industriel, feuilles en matières plastiques non à usage textile, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ;

Traitement de matières plastiques.