Marque renouvelée - Marque en vigueur

PIL
PLASTIQUES INDUSTRIELS DE LA LOIRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1341992
Date de dépôt :
30/01/1986
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
30/01/2026

Présentation de la marque PIL

Déposée le 30 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTIQUES INDUSTRIELS DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « PIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTIQUES INDUSTRIELS DE LA LOIRE domicilié(e) 35 Boulevard Maréchal Franchet D'Esperey - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 664 500 816 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque PIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PIL arrivera à expiration en date du 30 janvier 2026.

PLASTIQUES INDUSTRIELS DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : PIL , Modu'pil , PILPHONE


PLASTIQUES INDUSTRIELS DE LA LOIRE, Société par actions simplifiée - 35 Boulevard Maréchal Franchet D'Esperey - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 664500816


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2005 n°2293545 - Publication au BOPI 2005-07-20

Renouvellement sans limitation n°2046401 - Publication au BOPI 1995-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Renouvellement avec limitation le 16 juin 2015 n°2589644 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-06-16

Coffrets électriques. ; Capots et carters pour voitures automobiles ; cabines de téléski ; coques et engins nautiques. ; Cabines et coques pour téléphones.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.