Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARCHE INTEGRALE
Numéro de dépôt :
1001779
Date de dépôt :
12/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MARCHE INTEGRALE
Déposée le 12 novembre 1976 par PLASTIQUES D.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARCHE INTEGRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARCHE INTEGRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MARCHE INTEGRALE est expirée depuis le 12 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003