Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOPAN
Plastiques Armés Nîmois - P.A.N.

Numéro de dépôt :
935503
Date de dépôt :
17/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PANOPAN

Déposée le 17 octobre 1975 par Plastiques Armés Nîmois - P.A.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PANOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Plastiques Armés Nîmois - P.A.N. domicilié(e) (soc. à r. l.), Km 7, route nationale 113, Bernis par Vauvert (Gard). - France.

La marque PANOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PANOPAN est expirée depuis le 17 octobre 1985.


Plastiques Armés Nîmois - P.A.N. - (soc. à r. l.), Km 7, route nationale 113, Bernis par Vauvert (Gard). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483

Panneaux en matière plastiques, notamment panneaux d'affichage, panneaux publicitaires, panneaux de signalisation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.