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Marques déposées par l'association loi 1901 PLASTIPOLIS
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Composites Rhône-Alpes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Composites Rhône-Alpes
PLASTIPOLIS, Association régie par les dispositions de la loi du 01 juillet 1901

Numéro de dépôt :
3660170
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2019
Composites Rhône-Alpes de PLASTIPOLIS

Présentation de la marque Composites Rhône-Alpes

Déposée le 25 juin 2009 par l'association loi 1901 PLASTIPOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Composites Rhône-Alpes »

Le déposant est l'association loi 1901 PLASTIPOLIS domicilié(e) Maison des Entreprises BP 10029 - 01115 OYONNAX Cedex - Bellignat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTIPOLIS domicilié(e) Maison des Entreprises BP 10029 - 01115 OYONNAX Cedex - Bellignat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 23 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Composites Rhône-Alpes est expirée depuis le 25 juin 2019.

PLASTIPOLIS a également déposé les autres marques suivantes : Plastipolis , POLYTRONICS , POLYMERIS , Pôle de Compétitivité Virtuel , Virtual Innovation Platform , FRANCE GREEN PLASTICS LE CLUSTER DES AGROMATERIAUX POUR LA PLASTURGIE


PLASTIPOLIS, Association régie par les dispositions de la loi du 01 juillet 1901 - Maison des Entreprises BP 10029 - 01115 OYONNAX Cedex - Bellignat - France


PLASTIPOLIS - Maison des Entreprises BP 10029 - 01115 OYONNAX Cedex - Bellignat - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.