Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOREMOULE
Société Anonyme PLASTIMOULE

Numéro de dépôt :
1734297
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2000

Présentation de la marque SOREMOULE

Déposée le 2 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) PLASTIMOULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOREMOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTIMOULE domicilié(e) Zone Artisanale SOUSTONS -Département des LANDES- 40000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude ROBIN - France.

La marque SOREMOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOREMOULE est expirée depuis le 2 mai 2000.


Société Anonyme PLASTIMOULE - Zone Artisanale SOUSTONS -Département des LANDES- 40000 - France


Monsieur Jean-Claude ROBIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

- Moules plastiques pour fabrication de récipients à boire, de récipients de ménage ou de cuisine. - Moules plastiques pour fermetures de récipients (couvercles) - Moules plastiques pour fabrication de pièces de conditionnement en matire plastique - Moules plastiques pour fabrication d'objets en matière plastique à usage alimentaire - Moules plastiques pour fabrication de pièces mécaniques

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.