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Marques déposées par PLASTIFRANCE
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PLASTIFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTIFRANCE
PLASTIFRANCE, S.L.

Numéro de dépôt :
98763547
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2008

Présentation de la marque PLASTIFRANCE

Déposée le 8 décembre 1998 par PLASTIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLASTIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est PLASTIFRANCE, S.L., domicilié(e) C/Sirio, num 12, 28130 ALALPARDO, MADRID, Espagne - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Manuel LOPEZ Avocat à la Cour - France.

La marque PLASTIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTIFRANCE est expirée depuis le 8 décembre 2008.

PLASTIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Pillstick , JUST ADOSE


PLASTIFRANCE, S.L. - C/Sirio, num 12, 28130 ALALPARDO, MADRID, Espagne - Espagne


Maître Jean Manuel LOPEZ Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

- matières plastiques à l'état brut ; dispersions de matières plastiques ; plastisols ; plastifiants - matières plastiques pour le modelage. - produits en matières plastiques mi-ouvrées ; fibres en matières plastiques non à usage textile.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.