Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUFF-BILT
PLASTICS RESEARCH CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (EUA)

Numéro de dépôt :
98724738
Date de dépôt :
25/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/03/2008

Présentation de la marque TUFF-BILT

Déposée le 25 mars 1998 par la société PLASTICS RESEARCH CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (EUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TUFF-BILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la société PLASTICS RESEARCH CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (EUA domicilié(e) 3200 Robert P. Longway Boulevard, FLINT, Etat de Michigan 48506-4043, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque TUFF-BILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUFF-BILT est expirée depuis le 25 mars 2008.


PLASTICS RESEARCH CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (EUA) - 3200 Robert P. Longway Boulevard, FLINT, Etat de Michigan 48506-4043, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

- chariots de rangement en matières plastiques, pour outils. - treillis, notamment pour le jardin, clôtures, grilles d'arbres, blocs protecteurs contre les éclaboussures et moulures décoratives pour portes et fenêtres ; tous étant en matières plastiques. - tables de jardin, râteliers pour outils, rayonnages de présentation ; tous étant en matières plastiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.