Déposée le 10 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PLASTICENTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ORFILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTICENTRE domicilié(e) 49650 ALLONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 094 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.
La marque ORFILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 22 juin 1999 - Changement de dénomination n°279587 - Publication au BOPI 1999-06-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Literie (à l'exception du linge) ; sommiers, matelas, oreillers, traversins, coussins, sacs de couchage pour le camping. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), plumes pour la literie, duvet, ouate pour le rembourrage, bourre de coton, kapok, laine de rembourrage, crin. Linge de lit ; toiles à matelas, enveloppes de matelas, draps, couvertures, édredons, courtepointes, couettes, couvre-lits, couvre-pieds, housses de couettes, housses pour coussins, taies d'oreillers, taies de traversin.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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