Marque enregistrée - Marque en vigueur

Plastic @ Sea
PLASTIC@SEA

Numéro de dépôt :
4667879
Date de dépôt :
21/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2030
Plastic @ Sea de PLASTIC@SEA

Présentation de la marque Plastic @ Sea

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2020 par PLASTIC@SEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plastic @ Sea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est PLASTIC@SEA domicilié(e) 8 avenue de Catalunya - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Plastic @ Sea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667879.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plastic @ Sea arrivera à expiration en date du 21 juillet 2030.


PLASTIC@SEA - 8 avenue de Catalunya - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Appareils et instruments scientifiques, optiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesure, de signalisation, pour l’enseignement et de vérification (contrôle) ; instruments de laboratoire autres qu’à usage medical ; appareils et simulateurs didactiques ; contenu enregistré; contenu de médias; publications sous forme électronique et numérique; publications téléchargeables; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et d’images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d’enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; montres intelligentes ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels; applications logicielles téléchargeables; applications mobiles; serveurs internet; serveurs intranet; serveurs en nuage; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries électriques ;

Traitement de déchets [transformation], en particulier de déchets plastiques ; services de purification et conditionnement de l’air et de l’eau; contrôle de la pollution de l'eau [traitement des déchets] ; services de traitement et de purification des eaux usées ; services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de réhabilitation environnementale] ; recyclage de detritus et de déchets, en particulier de déchets plastiques ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation de déchets, en particulier de déchets plastiques ; services de destruction des déchets, en particulier de déchets plastiques ; extrusion de matières plastiques [transformation de matières plastiques] ; traitement et transformation de matières plastiques ; traitement de déchets, en particulier de déchets plastiques, dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; services d'information en matière de recyclage et de valorisation de déchets, en particulier de déchets plastiques ; prestation de conseils et services de conseillers en matière de recyclage et de valorisation de déchets, en particulier de déchets plastiques ; services d'information en matière de traitement de l’eau ; prestation de conseils et services de conseillers en matière de traitement de l’eau ; mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils et de machines de traitement de l’eau et de recyclage ; conversion de l'énergie des déchets en vapeur d'eau [services de recyclage énergétique] ; traitement des matériaux ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités, y compris en ligne ;

Formation et organisation d’évènements relatifs à la préservation de l’environnement) ; services d'enseignement en matière de protection de l'environnement ; éducation et formation relatives à la préservation de la nature et de l’habitat marin ; éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement, d'éducation ou d'activités sportives et culturelles; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation de divertissements; organisation et conduite d'évènements et manifestations culturelles; organisation de manifestations culturelles à des fins caritatives; organisation de jeux et de compétitions; organisation d'activités de loisirs en groupe; organisation d'ateliers; organisation d'évènements éducatifs; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès; préparation, coordination et conduite de séminaires, d'ateliers [éducation], de congrès, de colloquies et de cours d'enseignement à distance; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; location de matériel éducatif et pédagogique; publication de livres; prêts de livres et d'autres publications; micro-édition; services de rédaction de blogs; publication électronique de livres et de périodiques, y compris en ligne; publication de textes et d'images, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires; publication de livres, magazines, revues, prospectus et bulletins d'informations [newsletters], y compris publications multimédia en ligne; services de photographie; montage de bandes vidéo; production audio, vidéo et multimédias, et photographie; production et location de films cinématographiques; services de location d'équipement vidéo et audio; location d'enregistrements sonores; location d'appareils audiovisuels ;

Recherches dans le domaine de la protection et sauvegarde de l'environnement ; recherche en matière de biodégradabilité des matières plastiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et d’écologie ; mise à disposition d'informations technologiques en matière d'innovations écologiques et respectueuses de l'environnement ; services de surveillance de l'environnement ; évaluation des risques environnementaux; recherches en matière de protection et de la préservation de l'environnement; services d'essais et d'inspections environnementaux (audit de qualité); services d'étude d'impacts sur l'environnement ; services d'ingénierie de l'environnement ; services de conseillers en matière de recherches dans le domaine de la protection de l'environnement ; services de conseillers techniques dans le domaine de l'ingénierie de l'environnement ; services en sciences naturelles; recherche en chimie et biologie; recherche et développement dans le domaine de la biotechnologie; recherche et développement en biochimie; services d'inspection sous-marine ; actualisation de cartes marines ; exploration sous-marine ; recherche et développement de nouveaux produits, pour le compte de tiers, dans le domaine des matières plastiques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conduite d'études d'ingénierie; préparation de rapports techniques et d'ingénierie; conception technique; services d'études de projets techniques; expertise technique [travaux d'ingénieurs]; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; location d'équipements scientifiques et technologiques; tests, authentification et contrôle de la qualité; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; création, maintenance et hébergement de sites web; développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données; services d’information et de conseil relatifs aux services précités, y compris en ligne.