Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.A.C.PROFIL ALLUMINIUM CONCEPT
PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92428584
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque P.A.C.PROFIL ALLUMINIUM CONCEPT

Déposée le 24 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « P.A.C.PROFIL ALLUMINIUM CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL domicilié(e) 3, rue Alois Senefelder Z.I. Sud-Est, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL Mle Catherine RENNESSON - France.

La marque P.A.C.PROFIL ALLUMINIUM CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A.C.PROFIL ALLUMINIUM CONCEPT est expirée depuis le 24 juillet 2002.

PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LUXPAN , PSI PVC , ISOPANEL SYSTEM , PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL , DECORALYS , PLASTHELIO , THERMOBAY , PSI ALU


PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL (société anonyme) - 3, rue Alois Senefelder Z.I. Sud-Est, 51100 REIMS - France


PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL Mle Catherine RENNESSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Profils en aluminium, permettant la réalisation de bardage, toiture et redent en matériaux plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.