Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOPANEL SYSTEM
PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1747569
Date de dépôt :
24/10/1991
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
24/10/2001

Présentation de la marque ISOPANEL SYSTEM

Déposée le 24 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « ISOPANEL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL domicilié(e) 3, rue Alois Senefelder Z.I. Sud-Est, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine RENNESSON - France.

La marque ISOPANEL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOPANEL SYSTEM est expirée depuis le 24 octobre 2001.

PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LUXPAN , PSI PVC , PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL , P.A.C.PROFIL ALLUMINIUM CONCEPT , DECORALYS , PLASTHELIO , THERMOBAY , PSI ALU


PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL (société anonyme) - 3, rue Alois Senefelder Z.I. Sud-Est, 51100 REIMS - France


Catherine RENNESSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10

Panneau emboitable autoportant pour toitures et bardages composé d'une ame isolante et de deux parements avec habillage en profile aluminium

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.