Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTIC SOLUTION AUTOMOTIVE
PLASTIC SOLUTION AUTOMOTIVE – SAS

Numéro de dépôt :
3276619
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014
PLASTIC SOLUTION AUTOMOTIVE de PLASTIC SOLUTION AUTOMOTIVE

Présentation de la marque PLASTIC SOLUTION AUTOMOTIVE

Déposée le 23 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTIC SOLUTION AUTOMOTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLASTIC SOLUTION AUTOMOTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTIC SOLUTION AUTOMOTIVE domicilié(e) 6 avenue des USINES,90000 BELFORT - 90000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 061 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel MARIE domicilié(e) 6 av. des USINES,90000 BELFORT - 90000 - France.

La marque PLASTIC SOLUTION AUTOMOTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276619.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTIC SOLUTION AUTOMOTIVE est expirée depuis le 23 février 2014.


PLASTIC SOLUTION AUTOMOTIVE – SAS - 6 avenue des USINES,90000 BELFORT - 90000 - France - SIREN 450061858


M. Emmanuel MARIE - 6 av. des USINES,90000 BELFORT - 90000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

appareil de locomotion par terre, carrosseries, chassis, ou pare-chocs de véhicules stores pour automobiles. Véhicules électriques. Recherche et développement de nouveaux produits techniques d'origine plastique et métallique destinés à l'industrie automobile. Etudes de Projets techniques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.