Déposée le 19 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) PLASTIC-CALF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIG PATOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTIC-CALF domicilié(e) 12, rue Perrée, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 034 971 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.
La marque BIG PATOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTIC-CALF S.A. - 12, rue Perrée, 75003 PARIS - France - SIREN 592034971
Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Pochettes murales de rangement en tissu ou en matières plastiques
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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