Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AREL
PLASTIC-CALF S.A.

Numéro de dépôt :
92417099
Date de dépôt :
24/04/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2002

Présentation de la marque AREL

Déposée le 24 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) PLASTIC-CALF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTIC-CALF domicilié(e) 12, rue Perrée, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque AREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AREL est expirée depuis le 24 avril 2002.

PLASTIC-CALF a également déposé les autres marques suivantes : BIG CHARENTAISE , CORESI , LES DEHOUSSABLES DE CORESI , BIG PATOUNE


PLASTIC-CALF S.A. - 12, rue Perrée, 75003 PARIS - France


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; produits en matières plastiques mi-ouvrées.Meubles à savoir chaises, fauteuils, divans, canapés convertibles, lits, literie (à l'exception du linge de lit), tables de chevet, méridiennes, chauffeuses, banquettes, poufs, coussins.Matières de rembourrage ni en caoutchouc ni en matières plastiques, plumes pour le rembourrage, matières textiles fibreuses brutes.Toiles à matelas, revêtements de tissu pour sièges et canapés, plaids, couvertures de lit, linge de lit, linge de table (en matières textiles)

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).