Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTIBAT
PLASTIBAT S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1419470
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/1997
PLASTIBAT de PLASTIBAT

Présentation de la marque PLASTIBAT

Déposée le 16 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) PLASTIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLASTIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTIBAT domicilié(e) 50, route de Genas, 69003 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque PLASTIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTIBAT est expirée depuis le 16 juillet 1997.

PLASTIBAT a également déposé les autres marques suivantes : LES PLASTENAIRES , P PLASTIBAT


PLASTIBAT S.A. (Société Anonyme) - 50, route de Genas, 69003 LYON. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques;produits semi-finis en matières plastiques;sous-plafonds;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les parois, les planches ou les sols;revêtements de sol en matières plastiques ou en matières textiles; tentures, papiers peints ou autres produits analogues pour le revêtement des murs ou des parois, toiles cirées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.