Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPCIRE
PLASTI-TREMP, SAS
M. JEAN-PAUL PILON

Numéro de dépôt :
3993163
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2023
CAPCIRE de PLASTI-TREMP

Présentation de la marque CAPCIRE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTI-TREMP et monsieur JEAN-PAUL PILON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPCIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTI-TREMP domicilié(e) ROUTE DE BOUCARD - 18300 - MENETOU RATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur JEAN-PAUL PILON domicilié(e) 700 RUE LUCIEN BAUDIN, J2X5M ST JEAN SUR RICHELIEU - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTI-TREMP, M. JEAN-PASCAL GODON domicilié(e) ROUTE DE BOUCARD - 18300 - MENETOU RATEL - France.

La marque CAPCIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPCIRE est expirée depuis le 26 mars 2023.


PLASTI-TREMP, SAS - ROUTE DE BOUCARD - 18300 - MENETOU RATEL - France - SIREN 3

M. JEAN-PAUL PILON - 700 RUE LUCIEN BAUDIN, J2X5M ST JEAN SUR RICHELIEU - Canada


PLASTI-TREMP, M. JEAN-PASCAL GODON - ROUTE DE BOUCARD - 18300 - MENETOU RATEL - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Produits en matières plastiques mi-ouvrées.