Déposée le 17 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PLASTI TEMPLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MINI COTTON BY CANDIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTI TEMPLE domicilié(e) ZI Ecouflant-Beuzon, Allée des Poiriers,49015 ANGERS (dossier no 2250035) - 49015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 004 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2250035) - 75116 - France.
La marque MINI COTTON BY CANDIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTI TEMPLE, Société Anonyme - ZI Ecouflant-Beuzon, Allée des Poiriers,49015 ANGERS (dossier no 2250035) - 49015 - France - SIREN 602004012
Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2250035) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2003 n°2250035 - Publication au BOPI 2003-09-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Meubles, appliques murales décoratives non en matières textiles (ameublement), mobiles décoratifs, armoires coffres, coffrets, bancs, fauteuils, parcs pour bébés, berceaux, bibliothèques, commodes, corbeilles, lits, bois de lit, garnitures de lits, literie, sommiers de lits, matelas, matelas à langer, oreillers, boîtes en bois ou en matières plastiques, canapés, chaises, chaises pour bébés, cintres pour vêtements, housses à vêtements, housses pour vêtements, patère pour vêtements, porte-manteaux, glaces (miroirs), matériel de couchage, sacs de couchage pour enfants, coussins, crochets de portemanteaux non métalliques, décorations en matières plastiques pour aliments, présentoirs, tables, tables de toilette, cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, linge de bain, serviettes et gants de toilette, sacs de couchage, couvertures de lits, couvertures de voyage, plaids, draps, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table, linge de literie, stores en matières textiles; tous ces produits étant en coton.Vêtements, chaussures, chapellerie, peignoirs de bains,bandeaux pour la tête, barrettes (bonnets), bavettes et bavoirs non en papier, blouses, body (justaucorps), bonneterie, bottes, bottines, bretelles, casquettes, ceintures, châles, robes de chambre, chandails, chaussettes, chaussons, chaussures, chemises, chemisettes, collants, combinaisons, lingerie de corps, écharpes, foulards, gants, layettes, manteaux, pantalons, pantoufles, pardessus, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, souliers: tous ces produits étant en coton.Jeux, jouets, hochets pour bébés, animaux en peluche, poupées, vêtements de poupées, mobiles
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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