Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA DOUILLETTE FRANCAISE
PLASTI TEMPLE
Numéro de dépôt :
4505420
Date de dépôt :
04/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LA DOUILLETTE FRANCAISE
Déposée par voie électronique le 4 décembre 2018 par PLASTI TEMPLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA DOUILLETTE FRANCAISE »
Le déposant est PLASTI TEMPLE domicilié(e) Allée des Poiriers - 49015 - ANGERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Marion VIDAL domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTI TEMPLE - Allée des Poiriers - 49015 - ANGERS - France
IPSILON, Madame Marion VIDAL - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Inscription le 3 septembre 2019 - Rejet total n°767726 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-03
Logiciels, programmes informatiques de tous types ; supports de données de tous types lisibles par ordinateur, comportant des programmes éducatifs pré-installés, tels que livres pour enfants, livres multimédias ; logiciels d'éducation et/ou de divertissement pour enfants ; dispositifs électroniques ; dispositifs électroniques pour la surveillance de bébés ; capteurs à récepteur biologique ; connecteurs électriques destinés à être utilisés avec des vêtements dotés d'équipements électroniques ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils d'intercommunication ; lanternes magiques ;
Chaises hautes ; chaises hautes (meubles) ; chaises hautes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; lits de bébés ; lits pliants pour bébés et enfants ; barrières de lits ; barrières de sécurité pour bébés ; barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tables basses ; chaises pour bébés ; tables à langer ; tables à langer murales ; tables à langer pliantes ; coussins de chaise ; matelas à langer ; matelas de lit ;
Linge de lit, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de lit, dessus-de-lit (couvre-lits) ; draps ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins et oreillers ; à l'exclusion du textile à usage vestimentaire ; linge de bain (à l'exception des vêtements) ;
Couvertures d'emmaillotage ; langes d'emmaillotage ; nids d'ange et turbulettes ; layettes, vêtements pour enfants, peignoirs de bain, bandeaux pour la tête, barrettes (bonnets), bavettes et bavoirs non en papier, blouses, body (justaucorps), bonneterie, pyjamas, robes de chambre, combinaisons (vêtements), lingerie de corps ; accessoires vestimentaires à savoir ceintures (habillement), gants (habillement), chaussons (habillement) équipés de matériel électronique et vêtements équipés de matériel électronique.
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