Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTIBELL
" PLASTI BELL SA "

Numéro de dépôt :
98736868
Date de dépôt :
09/06/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2008

Présentation de la marque PLASTIBELL

Déposée le 9 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) PLASTI BELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLASTIBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTI BELL domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 01100 BELLIGNAT, Z.I. DU MOULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 864 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DOMINIQUE BOUCHET AVOCAT - France.

La marque PLASTIBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTIBELL est expirée depuis le 9 juin 2008.


" PLASTI BELL SA " - SIEGE SOCIAL : 01100 BELLIGNAT, Z.I. DU MOULIN - France - SIREN 339864753


Me DOMINIQUE BOUCHET AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Produits en matières plastiques mi-ouvrées.