Déposée le 6 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLASTEX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTEX domicilié(e) DARSE 2/3 BAT C46, 4/6 ROUTE DU MOLE,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2365770) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 487 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2365770) - 95000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTEX Société par Actions Simplifiée - DARSE 2/3 BAT C46, 4/6 ROUTE DU MOLE,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2365770) - 92230 - France - SIREN 419487020
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2365770) - 95000 - France
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2008 n°2365770 - Publication au BOPI 2008-03-03
Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175382 - Publication au BOPI 1994-08-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41
Renouvellement sans limitation n°2114417 - Publication au BOPI 1998-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06
Inscription le 8 juillet 2008 - Changement d'adresse n°476792 - Publication au BOPI 2008-07-08
Inscription le 4 novembre 2002 - Changement d'adresse n°358437 - Publication au BOPI 2002-11-04
Inscription le 9 janvier 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425744 - Publication au BOPI 2006-01-09
Inscription le 9 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425745 - Publication au BOPI 2006-01-09
Inscription le 9 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°425746 - Publication au BOPI 2006-01-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49
Inscription le 9 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501718 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09
Inscription le 23 mars 2011 - Changement de nature juridique n°545758 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23
Inscription le 19 avril 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°547344 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19
Inscription le 25 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605137 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-25
Appareils et instruments de signalisation, de secours (sauvetage).Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semis-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes, à l'exclusion de tous les articles de lingerie, notamment lingerie pour enfants, draps.Vêtements, à l'exclusion des bavoirs, tabliers, bonnets de bain, maillots de bain pour enfants, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël. Traitement de matériaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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