Déposée le 13 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AC3 PERFORMANCE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTEX domicilié(e) DARSE 2/3 BAT C46, 4/6 ROUTE DU MOLE - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 487 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95000 - CERGY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTEX Société par Actions Simplifiée - DARSE 2/3 BAT C46, 4/6 ROUTE DU MOLE - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 419487020
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95000 - CERGY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Inscription le 9 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501718 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09
Inscription le 23 mars 2011 - Changement de nature juridique n°545758 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23
Inscription le 19 avril 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°547344 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19
Inscription le 25 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605137 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-25
Vêtements, chaussures, gants et casques de protection.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; mallettes pour les documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; portes documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs a main ; serviettes (maroquinerie) ; cartables et serviettes d'écoliers ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir), sac a dos ; sacs a provisions ; sacs a roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; caisses en cuir ou en carton cuir ; coffrets destine a contenir des articles de toilette dits ' vanity cases ' ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons en cuir ; courroies en cuir ; courroies de patins ; fils de cuir ; lanières de cuir ; mentonnières (bandes en cuir) ; sangles de cuir.