Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TUSCAN
Numéro de dépôt :
1499052
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1998
Présentation de la marque TUSCAN
Déposée le 18 novembre 1988 par PLASTEX TECHNOLOGY (CURACAO) N.V. (société organisée selon les Lois des Antilles Néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TUSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°40166 - Publication au BOPI 1989-18