Déposée le 5 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTELEC domicilié(e) 8 RUE DE L'INDUSTRIE,63600 AMBERT - 63600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 120 038 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTELEC domicilié(e) 8 RUE DE L'INDUSTRIE,63600 AMBERT - 63600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTELEC SAS - 8 RUE DE L'INDUSTRIE,63600 AMBERT - 63600 - France - SIREN 317120038
PLASTELEC - 8 RUE DE L'INDUSTRIE,63600 AMBERT - 63600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
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